Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CB
Numéro de dépôt :
1117414
Date de dépôt :
11/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Dreux
Présentation de la marque CB
Déposée le 11 décembre 1978 par PENA Faustin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Dreux), la marque française « CB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117414.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CB est expirée depuis le 11 décembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-029