Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BASE
Numéro de dépôt :
10670
Date de dépôt :
28/07/1977
Lieu de dépôt :
LILLE
Présentation de la marque BASE
Déposée le 28 juillet 1977 par PENA épouse CRUWELL Eliane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « BASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BASE est expirée depuis le 28 juillet 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-025