Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVOLUTEAM
PENA ENVIRONNEMENT, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3226084
Date de dépôt :
20/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
20/05/2013
EVOLUTEAM de PENA ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque EVOLUTEAM

Déposée le 20 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) PENA ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « EVOLUTEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PENA ENVIRONNEMENT domicilié(e) 4773 avenue de Pierroton,33127 SAINT JEAN D'ILLAC - 33127 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 141 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) 12 rue Condorcet,33150 CENON - 33150 - France.

La marque EVOLUTEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLUTEAM est expirée depuis le 20 mai 2013.

PENA ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ADONIS ECOCENTRE


PENA ENVIRONNEMENT, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 4773 avenue de Pierroton,33127 SAINT JEAN D'ILLAC - 33127 - France - SIREN 380141358


Société AQUINOV - 12 rue Condorcet,33150 CENON - 33150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Compost ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; terre végétale ; terreau. Machines de compostage ; déchiqueteurs (machines) à usage industriel ; machines à filtrer l'air ; installations de distribution d'air sous pression ; machines pour collecter la boue ; broyeurs ; broyeurs d'ordures ; transporteurs ; bandes transporteuses. Traitement des déchets ; recyclage d'ordures et de déchets ; incinération d'ordures ; traitement des déchets végétaux pour la fabrication de compost.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.