Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MEGACCESSOIRE CENTER
PEMA CORP. SA

Numéro de dépôt :
3066683
Date de dépôt :
24/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2010
LE MEGACCESSOIRE CENTER de PEMA CORP

Présentation de la marque LE MEGACCESSOIRE CENTER

Déposée le 24 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) PEMA CORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MEGACCESSOIRE CENTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEMA CORP domicilié(e) 19 bd du Parc, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 435 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEMA CORP. SA - France.

La marque LE MEGACCESSOIRE CENTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MEGACCESSOIRE CENTER est expirée depuis le 24 novembre 2010.

PEMA CORP a également déposé les autres marques suivantes : THE OMNIROLE FIGHTER


PEMA CORP. SA - 19 bd du Parc, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 390435303


PEMA CORP. SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17

Inscription le 27 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331660 - Publication au BOPI 2001-09-27

Inscription le 27 septembre 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°331659 - Publication au BOPI 2001-09-27

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Automobiles Publicité Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement, audiovidéo, disques, accoustiques, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs extincteurs, alarmes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).