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Marques déposées par PELVILLAIN VINS
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"SIMPLEMENT " Pelvillain Vins Sans sulfites ajoutès
Marque enregistrée - Marque en vigueur

"SIMPLEMENT " Pelvillain Vins Sans sulfites ajoutès
PELVILLAIN VINS

Numéro de dépôt :
4538456
Date de dépôt :
29/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2029
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Présentation de la marque "SIMPLEMENT " Pelvillain Vins Sans sulfites ajoutès

Déposée par voie électronique le 29 mars 2019 par PELVILLAIN VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « "SIMPLEMENT " Pelvillain Vins Sans sulfites ajoutès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est PELVILLAIN VINS domicilié(e) 14 Impasse du pont - 46220 - PESCADOIRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PELVILLAIN VINS, Monsieur ARNAUD PELVILLAIN domicilié(e) 14 Impasse du pont - 46220 - Pescadoires - France.

La marque "SIMPLEMENT " Pelvillain Vins Sans sulfites ajoutès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "SIMPLEMENT " Pelvillain Vins Sans sulfites ajoutès arrivera à expiration en date du 29 mars 2029.

PELVILLAIN VINS a également déposé les autres marques suivantes : AROMA D'OLT , TOURELLES EN QUERCY , Simplement "sans sulfites ajoutés" , Le point de rosée , CHEVALIER DE BROT


PELVILLAIN VINS - 14 Impasse du pont - 46220 - PESCADOIRES - France


PELVILLAIN VINS, Monsieur ARNAUD PELVILLAIN - 14 Impasse du pont - 46220 - Pescadoires - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Bières ; boissons à base de fruits ; préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.