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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PELVILLAIN VINS
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LE GARRIOTTIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE GARRIOTTIN
PELVILLAIN VINS, SARL

Numéro de dépôt :
3043994
Date de dépôt :
31/07/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2030

Présentation de la marque LE GARRIOTTIN

Déposée le 31 juillet 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PELVILLAIN VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GARRIOTTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PELVILLAIN VINS domicilié(e) 14 Impasse du pont, 46220 PESCADOIRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 612 351 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PELVILLAIN VINS, SARL, M. PELVILLAIN Arnaud domicilié(e) 14 Impasse du pont, 46220 PESCADOIRES - France.

La marque LE GARRIOTTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE GARRIOTTIN arrivera à expiration en date du 31 juillet 2030.

PELVILLAIN VINS a également déposé les autres marques suivantes : AROMA D'OLT , "SIMPLEMENT " Pelvillain Vins Sans sulfites ajoutès , TOURELLES EN QUERCY , Simplement "sans sulfites ajoutés" , Le point de rosée , CHEVALIER DE BROT


PELVILLAIN VINS, SARL - 14 Impasse du pont, 46220 PESCADOIRES - France - SIREN 817612351


PELVILLAIN VINS, SARL, M. PELVILLAIN Arnaud - 14 Impasse du pont, 46220 PESCADOIRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2010 n°2447884 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-07-30

Inscription le 23 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764662 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2020 n°2755550 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-27

Vins.