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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PELVILLAIN VINS
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CHEVALIER DE BROT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHEVALIER DE BROT
PELVILLAIN VINS, SARL

Numéro de dépôt :
3009068
Date de dépôt :
16/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2030

Présentation de la marque CHEVALIER DE BROT

Déposée le 16 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PELVILLAIN VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEVALIER DE BROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PELVILLAIN VINS domicilié(e) 14 IMPASSE DU PONT - 46220 - PESCADOIRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 612 351 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PELVILLAIN VINS, SARL, M. PELVILLAIN ARNAUD domicilié(e) 14 IMPASSE DU PONT - 46220 - PESCADOIRES - France.

La marque CHEVALIER DE BROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHEVALIER DE BROT arrivera à expiration en date du 16 février 2030.

PELVILLAIN VINS a également déposé les autres marques suivantes : AROMA D'OLT , LE GARRIOTTIN , "SIMPLEMENT " Pelvillain Vins Sans sulfites ajoutès , TOURELLES EN QUERCY , Simplement "sans sulfites ajoutés" , Le point de rosée


PELVILLAIN VINS, SARL - 14 IMPASSE DU PONT - 46220 - PESCADOIRES - France - SIREN 817612351


PELVILLAIN VINS, SARL, M. PELVILLAIN ARNAUD - 14 IMPASSE DU PONT - 46220 - PESCADOIRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2010 n°2436548 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-03-31

Inscription le 23 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764662 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23

Renouvellement sans limitation le 24 février 2020 n°2740688 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-24

Vins.