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Marques déposées par PELVILLAIN Didier
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TERTRE DE CENAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERTRE DE CENAC
PELVILLAIN Didier

Numéro de dépôt :
3148374
Date de dépôt :
18/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
18/02/2022
TERTRE DE CENAC de PELVILLAIN Didier

Présentation de la marque TERTRE DE CENAC

Déposée le 18 février 2002 par PELVILLAIN Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « TERTRE DE CENAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est PELVILLAIN Didier domicilié(e) LES PICHETS - 46140 - ALBAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PELVILLAIN Didier domicilié(e) Les Pichets - 46140 - ALBAS - France.

La marque TERTRE DE CENAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERTRE DE CENAC est expirée depuis le 18 février 2022.

PELVILLAIN Didier a également déposé les autres marques suivantes : QUERCY SELECTION , CADET DE CENAC , HAUT DU PORT , DELICE DU PATRON , CHÂTEAU DE CÉNAC Partons à cheval sur le vin pour un ciel Féerique et divin ! , Séguine DOMAINE DU THÉRON P , DOMAINE DU THERON – DAME SAURE , ZEE ORIGINAL , CHATEAU DU PORT , HAUT DE CENAC


PELVILLAIN Didier - LES PICHETS - 46140 - ALBAS - France


PELVILLAIN Didier - Les Pichets - 46140 - ALBAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Renouvellement sans limitation le 23 février 2012 n°2492231 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-23

Vins d'appellation d'origine.