Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU THERON – DAME SAURE
M. PELVILLAIN DIDIER

Numéro de dépôt :
4255989
Date de dépôt :
11/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/03/2026
DOMAINE DU THERON – DAME SAURE de PELVILLAIN DIDIER

Présentation de la marque DOMAINE DU THERON – DAME SAURE

Déposée le 11 mars 2016 par monsieur PELVILLAIN DIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DU THERON – DAME SAURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est monsieur PELVILLAIN DIDIER domicilié(e) Les Pichets - 46140 - ALBAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PELVILLAIN DIDIER domicilié(e) Les Pichets - 46140 - ALBAS - France.

La marque DOMAINE DU THERON – DAME SAURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU THERON – DAME SAURE arrivera à expiration en date du 11 mars 2026.

PELVILLAIN DIDIER a également déposé les autres marques suivantes : QUERCY SELECTION , CADET DE CENAC , HAUT DU PORT , DELICE DU PATRON , CHÂTEAU DE CÉNAC Partons à cheval sur le vin pour un ciel Féerique et divin ! , Séguine DOMAINE DU THÉRON P , ZEE ORIGINAL , CHATEAU DU PORT , HAUT DE CENAC , EXPRESSION DE CENAC


M. PELVILLAIN DIDIER - Les Pichets - 46140 - ALBAS - France


M. PELVILLAIN DIDIER - Les Pichets - 46140 - ALBAS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.