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Marques déposées par PELVILLAIN DIDIER
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DELICE DU PATRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICE DU PATRON
PELVILLAIN DIDIER

Numéro de dépôt :
3818336
Date de dépôt :
28/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2021
DELICE DU PATRON de PELVILLAIN DIDIER

Présentation de la marque DELICE DU PATRON

Déposée le 28 mars 2011 par PELVILLAIN DIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICE DU PATRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est PELVILLAIN DIDIER domicilié(e) LE PIEMONT LES PICHETS - 46140 - ALBAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PELVILLAIN DIDIER domicilié(e) LE PIEMONT LES PICHETS - 46140 - ALBAS - France.

La marque DELICE DU PATRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE DU PATRON est expirée depuis le 28 mars 2021.

PELVILLAIN DIDIER a également déposé les autres marques suivantes : QUERCY SELECTION , CADET DE CENAC , HAUT DU PORT , CHÂTEAU DE CÉNAC Partons à cheval sur le vin pour un ciel Féerique et divin ! , Séguine DOMAINE DU THÉRON P , DOMAINE DU THERON – DAME SAURE , ZEE ORIGINAL , CHATEAU DU PORT , HAUT DE CENAC , EXPRESSION DE CENAC


PELVILLAIN DIDIER - LE PIEMONT LES PICHETS - 46140 - ALBAS - France


PELVILLAIN DIDIER - LE PIEMONT LES PICHETS - 46140 - ALBAS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 1 septembre 2011 - Retrait partiel n°556997 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-09-01

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