Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU PORT
PELVILLAIN Didier

Numéro de dépôt :
3148369
Date de dépôt :
18/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
18/02/2022
CHATEAU DU PORT de PELVILLAIN Didier

Présentation de la marque CHATEAU DU PORT

Déposée le 18 février 2002 par PELVILLAIN Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « CHATEAU DU PORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est PELVILLAIN Didier domicilié(e) LES PICHETS - 46140 - ALBAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PELVILLAIN Didier domicilié(e) Les Pichets - 46140 - ALBAS - France.

La marque CHATEAU DU PORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DU PORT est expirée depuis le 18 février 2022.

PELVILLAIN Didier a également déposé les autres marques suivantes : QUERCY SELECTION , CADET DE CENAC , HAUT DU PORT , DELICE DU PATRON , CHÂTEAU DE CÉNAC Partons à cheval sur le vin pour un ciel Féerique et divin ! , Séguine DOMAINE DU THÉRON P , DOMAINE DU THERON – DAME SAURE , ZEE ORIGINAL , HAUT DE CENAC , EXPRESSION DE CENAC


PELVILLAIN Didier - LES PICHETS - 46140 - ALBAS - France


PELVILLAIN Didier - Les Pichets - 46140 - ALBAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Renouvellement sans limitation le 23 février 2012 n°2492232 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-23

Vin d'appellation d'origine, vin d'appellation d'origine contrôlée cahors