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Marques déposées par PELVILLAIN Didier
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CADET DE CENAC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CADET DE CENAC
PELVILLAIN Didier

Numéro de dépôt :
3148372
Date de dépôt :
18/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
CADET DE CENAC de PELVILLAIN Didier

Présentation de la marque CADET DE CENAC

Déposée le 18 février 2002 par PELVILLAIN Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « CADET DE CENAC »

Le déposant est PELVILLAIN Didier domicilié(e) Les Pichets,46140 ALBAS - 46140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR PELVILLAIN Didier domicilié(e) Les Pichets,46140 ALBAS - 46140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PELVILLAIN Didier a également déposé les autres marques suivantes : QUERCY SELECTION , HAUT DU PORT , DELICE DU PATRON , CHÂTEAU DE CÉNAC Partons à cheval sur le vin pour un ciel Féerique et divin ! , Séguine DOMAINE DU THÉRON P , DOMAINE DU THERON – DAME SAURE , ZEE ORIGINAL , CHATEAU DU PORT , HAUT DE CENAC , EXPRESSION DE CENAC


PELVILLAIN Didier - Les Pichets,46140 ALBAS - 46140 - France


MR PELVILLAIN Didier - Les Pichets,46140 ALBAS - 46140 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet total n°356595 - Publication au BOPI 2002-10-08

Inscription le 15 janvier 2003 - Rejet total n°363324 - Publication au BOPI 2003-01-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Vins. Vin d'appellation d'origine contrôlée Cahors