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Marques déposées par monsieur PELVILLAIN Arnaud
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“ Malbec ” Prince du CAHORS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

“ Malbec ” Prince du CAHORS
M. PELVILLAIN Arnaud

Numéro de dépôt :
4175673
Date de dépôt :
22/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/04/2025
“ Malbec ” Prince du CAHORS de PELVILLAIN Arnaud

Présentation de la marque “ Malbec ” Prince du CAHORS

Déposée le 22 avril 2015 par monsieur PELVILLAIN Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « “ Malbec ” Prince du CAHORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est monsieur PELVILLAIN Arnaud domicilié(e) Les Perdigous - 46140 - ALBAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PELVILLAIN Arnaud domicilié(e) Les Perdigous - 46140 - ALBAS - France.

La marque “ Malbec ” Prince du CAHORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Malbec ” Prince du CAHORS arrivera à expiration en date du 22 avril 2025.


M. PELVILLAIN Arnaud - Les Perdigous - 46140 - ALBAS - France


M. PELVILLAIN Arnaud - Les Perdigous - 46140 - ALBAS - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine Protégée “ Cahors ”.