Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur PELVILLAIN ARNAUD
/
CHEVALIER DES TERRASSES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHEVALIER DES TERRASSES
M. PELVILLAIN ARNAUD

Numéro de dépôt :
99807570
Date de dépôt :
12/08/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/08/2029

Présentation de la marque CHEVALIER DES TERRASSES

Déposée le 12 août 1999 par monsieur PELVILLAIN ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEVALIER DES TERRASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est monsieur PELVILLAIN ARNAUD domicilié(e) IMPASSE DU PONT - 46220 - PESCADOIRES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PELVILLAINVINS, SARL, M. PELVILLAIN ARNAUD domicilié(e) 14 IMPASSE DU PONT - 46220 - PRAYSSAC - France.

La marque CHEVALIER DES TERRASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHEVALIER DES TERRASSES arrivera à expiration en date du 12 août 2029.


M. PELVILLAIN ARNAUD - IMPASSE DU PONT - 46220 - PESCADOIRES - France


PELVILLAINVINS, SARL, M. PELVILLAIN ARNAUD - 14 IMPASSE DU PONT - 46220 - PRAYSSAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2009 n°2413052 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-17

Inscription le 16 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719106 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-16

Renouvellement sans limitation le 24 février 2020 n°2740681 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-24

Vins d'Aoc.