Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Caravela
PELUISA, SASU

Numéro de dépôt :
4047986
Date de dépôt :
17/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/11/2023
Caravela de PELUISA

Présentation de la marque Caravela

Déposée le 17 novembre 2013 par PELUISATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Caravela » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est PELUISATODO domicilié(e) 10 AVENUE DES 3 ARPENTS - 77280 - OTHIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 085 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PELUISA, M. TEIXEIRA LAGE ANTONIO domicilié(e) 10 AVENUE DES 3 ARPENTS - 77280 - OTHIS - France.

La marque Caravela a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caravela est expirée depuis le 17 novembre 2023.

PELUISA a également déposé les autres marques suivantes : Caravela , Caravela , Caravela , PELUISA


PELUISA, SASU - 10 AVENUE DES 3 ARPENTS - 77280 - OTHIS - France - SIREN 533085148


PELUISA, M. TEIXEIRA LAGE ANTONIO - 10 AVENUE DES 3 ARPENTS - 77280 - OTHIS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 9 décembre 2014 - Rejet partiel n°637796 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ;

Pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.