Déposée par voie électronique le 25 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PELTRAX et monsieur Eric ARNAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MATERTRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-46 du 18 novembre 2016.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) PELTRAX domicilié(e) 732 Avenue Anatole France - 77190 - Dammarie les Lys - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et monsieur Eric ARNAUD domicilié(e) 732 avenue Anatole France - 77190 - Dammarie les Lys - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Julien Chaillot domicilié(e) 732 AVENUE Anatole France - 77190 - Dammarie les Lys - France.
La marque MATERTRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310033.
C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATERTRAC arrivera à expiration en date du 25 octobre 2026.
PELTRAX a également déposé les autres marques suivantes : MATERTRACK
PELTRAX, SAS - 732 Avenue Anatole France - 77190 - Dammarie les Lys - France - SIREN 7
M. Eric ARNAUD - 732 avenue Anatole France - 77190 - Dammarie les Lys - France
M. Julien Chaillot - 732 AVENUE Anatole France - 77190 - Dammarie les Lys - France
Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; chaînes antidérapantes ; véhicules électriques ; tracteurs ; chariots de manutention ;
Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; feuilles en matières plastiques à usage agricole .
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