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Marques déposées par peltier stephane
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INISSIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INISSIAL
peltier stephane
peltier chantal

Numéro de dépôt :
3748072
Date de dépôt :
22/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2020
INISSIAL de peltier stephane

Présentation de la marque INISSIAL

Déposée le 22 juin 2010 par peltier stephane et peltier chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INISSIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Les déposants sont peltier stephane domicilié(e) 0 Puech de las crozes - 81600 - FENOLS - France et peltier chantal domicilié(e) 0 puech de las crozes - 81600 - FENOLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, peltier stephane domicilié(e) 0 Puech de las crozes - 81600 - FENOLS - France.

La marque INISSIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INISSIAL est expirée depuis le 22 juin 2020.


peltier stephane - 0 Puech de las crozes - 81600 - FENOLS - France

peltier chantal - 0 puech de las crozes - 81600 - FENOLS - France


peltier stephane - 0 Puech de las crozes - 81600 - FENOLS - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Inscription le 19 juillet 2011 - Rejet partiel n°553819 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-19

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Couches en matières textiles.