Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PELTIER
Numéro de dépôt :
1367262
Date de dépôt :
22/05/1986
Lieu de dépôt :
LONS LE SAUNIER
Date d'expiration :
22/05/1996
Présentation de la marque PELTIER
Déposée le 22 mai 1986 par PELTIER Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « PELTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PELTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELTIER est expirée depuis le 22 mai 1996.
PELTIER Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04