Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PELTIER
Numéro de dépôt :
1025557
Date de dépôt :
04/08/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Lons Le S.
Présentation de la marque PELTIER
Déposée le 4 août 1977 par PELTIER Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lons Le S.), la marque française « PELTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PELTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PELTIER est expirée depuis le 4 août 1987.
PELTIER Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-012