Déposée le 5 novembre 2015 par monsieur Peltier Maxime
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Alscad » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est monsieur Peltier Maxime domicilié(e) 10 place Wilson - 69100 - VILLEURBANNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Peltier Maxime domicilié(e) 10 place Wilson - 69100 - VILLEURBANNE - France.
La marque Alscad a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alscad arrivera à expiration en date du 5 novembre 2025.
M. Peltier Maxime - 10 place Wilson - 69100 - VILLEURBANNE - France
M. Peltier Maxime - 10 place Wilson - 69100 - VILLEURBANNE - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet partiel n°681258 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; achat d'espace publicitaire ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; rédaction de contenu ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ; service de publicité ; développement et mise en oeuvre de stratégie en marketing, et promotion commerciale ; audit d'entreprise (analyse commerciale) ; veille économique, audit (analyse commerciale) en tendances, mode, stylisme, graphisme, design, esthétique ; direction professionnelle des affaires artistiques ; conseils en matière de recrutement de personne en vue d'études de marché, d'études statistiques ou de tests en recherche et développement ; conseils marketing relatifs à l'identité d'une entité relatifs à son nom, son identité de marque, son identité d'entreprise, son illustration de marque, son logo, sa charte graphique, son positionnement marketing et stratégique ; conseils en promotion des ventes ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; estimation financière ; estimation de coûts ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution et investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; financement collaboratif et participatif ;
Informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ou moniteurs écran tactile ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; accompagnement personnalisé (coaching), à savoir : formation, organisation et conduite de séminaires ; ateliers à des fins de formation ; cours de formation, organisation et conduite de conférences.
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