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Marques déposées par PELTIER Marie-THERESE
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BOUTIS LINIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUTIS LINIERE
PELTIER Marie-THERESE

Numéro de dépôt :
3070158
Date de dépôt :
11/12/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2010
BOUTIS LINIERE de PELTIER Marie-THERESE

Présentation de la marque BOUTIS LINIERE

Déposée le 11 décembre 2000 par PELTIER Marie-THERESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOUTIS LINIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est PELTIER Marie-THERESE, domicilié(e) AGISSANT AU NOM DE LA SOCIETE EN FORMATION : "BOUTIS LINIERE" - ET POUR LE COMPTE, 126, Rue FERRARI, 13005 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PELTIER Marie-THERESE - France.

La marque BOUTIS LINIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUTIS LINIERE est expirée depuis le 11 décembre 2010.


PELTIER Marie-THERESE - AGISSANT AU NOM DE LA SOCIETE EN FORMATION : "BOUTIS LINIERE" - ET POUR LE COMPTE, 126, Rue FERRARI, 13005 MARSEILLE - France


PELTIER Marie-THERESE - France


Inscription le 18 décembre 2002 - Rejet partiel n°361691 - Publication au BOPI 2002-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Broderies Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie Lots de broderie : à savoir fil à broder Linge de maison brodé au boutis et/ou pique Accessoires de décoration intérieure, à savoir : housse de coussins, napperons, rideaux, dessus abat jour en tissu brodé

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.