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Marques déposées par madame PELTIER Laëtitia
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NAUTELEC Électricité Marine & Fluviale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAUTELEC Électricité Marine & Fluviale
Mme PELTIER Laëtitia
M. DANTEC Patrick

Numéro de dépôt :
3767128
Date de dépôt :
17/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
17/09/2020
NAUTELEC Électricité Marine & Fluviale de PELTIER Laëtitia

Présentation de la marque NAUTELEC Électricité Marine & Fluviale

Déposée le 17 septembre 2010 par madame PELTIER Laëtitia et monsieur DANTEC Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « NAUTELEC Électricité Marine & Fluviale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Les déposants sont madame PELTIER Laëtitia domicilié(e) 2 bis le Moulin - 44680 - SAINT MARS DE COUTAIS - France et monsieur DANTEC Patrick domicilié(e) 2 bis le Moulin - 44680 - SAINT MARS DE COUTAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PELTIER Laëtitia domicilié(e) 2 bis le Moulin - 44680 - SAINT MARS DE COUTAIS - France.

La marque NAUTELEC Électricité Marine & Fluviale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAUTELEC Électricité Marine & Fluviale est expirée depuis le 17 septembre 2020.


Mme PELTIER Laëtitia - 2 bis le Moulin - 44680 - SAINT MARS DE COUTAIS - France

M. DANTEC Patrick - 2 bis le Moulin - 44680 - SAINT MARS DE COUTAIS - France


Mme PELTIER Laëtitia - 2 bis le Moulin - 44680 - SAINT MARS DE COUTAIS - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; Batteries électriques ; Détecteurs ; Fils électriques ; Relais électriques ; Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents.

Supervision (direction) de travaux de construction. Services d'étanchéité (construction). Nettoyage ou entretien de véhicules ; Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Construction navale.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).