Déposée le 13 mai 1992 par PELTIER Guy et Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PELTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-20 du 26 juin 1992.
Le déposant est PELTIER Guy et Patrick domicilié(e) 57, Rue des Lilas,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2217262) - 92500 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2217262) - 69448 - France.
La marque PELTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PELTIER est expirée depuis le 13 mai 2012.
PELTIER Guy et Patrick - 57, Rue des Lilas,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2217262) - 92500 - France
CABINET LAVOIX - 62, Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2217262) - 69448 - France
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2002 n°2217262 - Publication au BOPI 2002-03-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37
Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20
Adhésifs, ciments, amalgames et matières pour traiter ou plomber les dents; matériaux implantables pour la dentisterie et la préparation des implants dentaires; matières pour empreintes dentaires.Matériels et appareils de dentisterie; implants dentaires; dents artificielles et prothèses dentaires
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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