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Marques déposées par PELTIER Daniel
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NUIT DU LASER DANIEL PELTIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUIT DU LASER DANIEL PELTIER
PELTIER Daniel

Numéro de dépôt :
92447189
Date de dépôt :
17/12/1992
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
17/12/2002

Présentation de la marque NUIT DU LASER DANIEL PELTIER

Déposée le 17 décembre 1992 par PELTIER Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « NUIT DU LASER DANIEL PELTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est PELTIER Daniel, domicilié(e) 11, route de la Salle PAE des ROMAINS SUD , 74960 CRAN GEVRIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PELTIER Daniel - France.

La marque NUIT DU LASER DANIEL PELTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUIT DU LASER DANIEL PELTIER est expirée depuis le 17 décembre 2002.


PELTIER Daniel - 11, route de la Salle PAE des ROMAINS SUD , 74960 CRAN GEVRIER - France


PELTIER Daniel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

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