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Marques déposées par Peltier Bruno
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Bussang
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Bussang
Peltier Bruno

Numéro de dépôt :
3474985
Date de dépôt :
15/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
15/01/2027
Bussang de Peltier Bruno

Présentation de la marque Bussang

Déposée le 15 janvier 2007 par Peltier Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « Bussang » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-08 du 23 février 2007.

Le déposant est Peltier Bruno domicilié(e) Les Bruyères, 265 Chemin du Grand Riez - 88200 - SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Peltier Bruno domicilié(e) Les Bruyères, 265 Chemin du Grand Riez - 88200 - SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT - France.

La marque Bussang a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3474985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bussang arrivera à expiration en date du 15 janvier 2027.


Peltier Bruno - Les Bruyères, 265 Chemin du Grand Riez - 88200 - SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT - France


M. Peltier Bruno - Les Bruyères, 265 Chemin du Grand Riez - 88200 - SAINT-ETIENNE-LES-REMIREMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Renouvellement sans limitation le 18 février 2017 n°2640869 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-18

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.