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Marques déposées par monsieur PELTIER ANDRE
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Can you french kiss
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Can you french kiss
M. PELTIER ANDRE

Numéro de dépôt :
4065629
Date de dépôt :
03/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/02/2024
Can you french kiss de PELTIER ANDRE

Présentation de la marque Can you french kiss

Déposée le 3 février 2014 par monsieur PELTIER ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Can you french kiss » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est monsieur PELTIER ANDRE domicilié(e) 64 rue du Faubourg Saint Martin - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Peltier André domicilié(e) 64 rue du Faubourg Saint Martin - 75010 - PARIS - France.

La marque Can you french kiss a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Can you french kiss est expirée depuis le 3 février 2024.


M. PELTIER ANDRE - 64 rue du Faubourg Saint Martin - 75010 - PARIS - France


M. Peltier André - 64 rue du Faubourg Saint Martin - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 6 novembre 2014 - Rejet partiel n°634979 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.