Déposée le 22 septembre 1976 par Peltex
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PELFRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Peltex domicilié(e) (soc. an.), route de Sainte-Marguerite, Saint-Dié (Vosges). - France.
La marque PELFRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Peltex - (soc. an.), route de Sainte-Marguerite, Saint-Dié (Vosges). - France
Inscription - Transmission de propriété n°120347 - Publication au BOPI 1977-533
Fourrures et tissus imitant la fourrure, tissus, tissus tricotes, tissus tricotés à poils, couvertures de lits, tapis de table, tissus pour doublures, vêtements, fourrures confectionnées, chapellerie, bérêts et analogues, chaussons, pantoufles, doublures pour vêtements et chaussures, tapis divers, tibaudes, moquettes, paillassons et nattes, jeux et jouets, jouets en peluche, sacs de couchage, tapis de sol pour tentes, gants, toiles cirées, mobilier et notamment les meubles de cuisines.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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