Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PELTANT Daniel
/
CHATEAU SAUVETAT-LOUMER
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAUVETAT-LOUMER
PELTANT Daniel

Numéro de dépôt :
1336234
Date de dépôt :
10/12/1985
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
10/12/2015

Présentation de la marque CHATEAU SAUVETAT-LOUMER

Déposée le 10 décembre 1985 par PELTANT Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU SAUVETAT-LOUMER »

Le déposant est PELTANT Daniel domicilié(e) “ La Sauvetat ”,33390 CARS (dossier no 2296920) - 33390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PELTANT Daniel domicilié(e) “ La Sauvetat ”,33390 CARS (dossier no 2296920) - 33390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU SAUVETAT-LOUMER est expirée depuis le 10 décembre 2015.


PELTANT Daniel - “ La Sauvetat ”,33390 CARS (dossier no 2296920) - 33390 - France


Monsieur PELTANT Daniel - “ La Sauvetat ”,33390 CARS (dossier no 2296920) - 33390 - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2005 n°2296920 - Publication au BOPI 2005-09-13

Renouvellement sans limitation n°2054844 - Publication au BOPI 1995-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Inscription le 29 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538979 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU SAUVETAT LOUMER"