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Marques déposées par PELSY Serge
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NOVINTISS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVINTISS
PELSY Serge

Numéro de dépôt :
3367383
Date de dépôt :
23/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2015
NOVINTISS de PELSY Serge

Présentation de la marque NOVINTISS

Déposée le 23 juin 2005 par PELSY Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVINTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est PELSY Serge domicilié(e) Le Bas Pampin,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PELSY Serge domicilié(e) Le Bas Pampin,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

La marque NOVINTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367383.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVINTISS est expirée depuis le 23 juin 2015.


PELSY Serge - Le Bas Pampin,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


PELSY Serge - Le Bas Pampin,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Textiles et tissus techniques tissés, non tissés, enduits, produits en matières plastiques mi-ouvrées sous forme de films, de grilles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).