Déposée le 24 janvier 1994 par la société étrangère PELSTAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PELOUZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-10 du 11 mars 1994.
Le déposant est la société étrangère PELSTAR domicilié(e) 7400 W. 100th Place BRIDGEVIEW,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2267449) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2267449) - 75008 - France.
La marque PELOUZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PELOUZE est expirée depuis le 24 janvier 2014.
PELSTAR, LLC Société de Droit Américain - 7400 W. 100th Place BRIDGEVIEW,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2267449) - États-Unis
INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2267449) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2004 n°2267449 - Publication au BOPI 2004-06-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27
Inscription le 14 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394595 - Publication au BOPI 2004-06-14
Inscription le 14 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394594 - Publication au BOPI 2004-06-14
Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251351 - Publication au BOPI 1998-03-16
Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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