Marque expirée - Marque en non vigueur

modèle Ibiza
Peloy Eric

Numéro de dépôt :
3505766
Date de dépôt :
07/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2017
modèle Ibiza de Peloy Eric

Présentation de la marque modèle Ibiza

Déposée le 7 juin 2007 par Peloy Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « modèle Ibiza »

Le déposant est Peloy Eric domicilié(e) 126 Av. Foch,78300 POISSY - 78300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric Peloy domicilié(e) 126 Av. Foch,78300 POISSY - 78300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque modèle Ibiza est expirée depuis le 7 juin 2017.

Peloy Eric a également déposé les autres marques suivantes : architecture du bois.com , Collection Classic , BELLES & BIO , i maisons bois , DOMUS FUTURIS , Contempo'Zen , Collection Zen , Shinto , Taï-Chi


Peloy Eric - 126 Av. Foch,78300 POISSY - 78300 - France


Eric Peloy - 126 Av. Foch,78300 POISSY - 78300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Plans. Maquettes d'architecture.

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts, d'immeubles et de maisons. Construction (informations en matière de –). Construction (supervision (direction) de travaux de –). Construction. Construction navale. Constructions (démolition de –). Usines (construction d'–). Restauration de mobilier.

Architecture. Conseil en construction. Établissement de plans pour la construction. Dessin industriel. Planification en matière d'urbanisme. Service de dessinateurs d'arts graphiques. Études de projet techniques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Recherches techniques. Terrain (levées de –). Contrôle de qualité. Expertise (travaux d'ingénieurs). Logiciels (élaboration (conception) de –). Ingénierie.