Marque enregistrée - Marque en non vigueur

i maisons bois
peloy eric

Numéro de dépôt :
3756415
Date de dépôt :
26/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2020
i maisons bois de peloy eric

Présentation de la marque i maisons bois

Déposée le 26 juillet 2010 par peloy eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « i maisons bois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est peloy eric domicilié(e) 126 Avenue Foch - 78300 - POISSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, peloy eric domicilié(e) 126 Avenue Foch - 78300 - POISSY - France.

La marque i maisons bois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque i maisons bois est expirée depuis le 26 juillet 2020.

peloy eric a également déposé les autres marques suivantes : architecture du bois.com , Collection Classic , BELLES & BIO , modèle Ibiza , DOMUS FUTURIS , Contempo'Zen , Collection Zen , Shinto , Taï-Chi


peloy eric - 126 Avenue Foch - 78300 - POISSY - France


peloy eric - 126 Avenue Foch - 78300 - POISSY - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; ; plans. Maquettes d'architecture. Albums. Almanachs. Objets d'art gravés. Calendriers. Catalogues. Dessins. Représentations graphiques. Images. Impressions. Imprimés. Journaux. Lithographies. Livres. Manuels. Publications. Caractères typographiques. ;

Constructions non métalliques. Matériaux de construction non métalliques. Constructions transportables non métalliques. Monuments non métalliques. Baraques. Bardeaux. Bois d'oeuvre. Bois de construction. Bois de placage. Bois de sciage. Bois façonnés. Bois mi-ouvrés. Bois propre à être moulé. Boiseries. Charpentes non métalliques. Chevrons pour toitures. Châssis de fenêtres [non métalliques]. Châssis de portes [non métalliques]. Châssis de serres [non métalliques]. Cloisons non métalliques. Clôtures non métalliques. Construction (matériaux de) non métalliques. Contre-plaqués. Couvertures de toits [non métalliques]. Revêtements [construction] non métalliques. Toitures non métalliques. Tonnelles [construction]. Voliges ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. ; commodes, étagères, tables, sièges, fauteuils, chaises [sièges], bureaux, literie (à l'exception du linge). Ameublement (pièces d'). Appliques murales décoratives [ameublement] non en matières textiles. Art (objets d') en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Bancs [meubles]. Berceaux. Bibliothèques (étagères de). Canapés. Chaises longues. Coffres non métalliques. Coffrets [meubles]. Dessertes. Dessertes pour ordinateurs. Dessin (tables à). Divans. Enseignes en bois ou en matières plastiques. Figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Fichiers [meubles]. Lit (bois de). Sièges métalliques. Sièges. Sofas. Tables métalliques. Table. Ebénisterie (travaux d'). Ecriteaux en bois ou en matières plastiques. ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts, d'immeubles et de maisons. Construction (informations en matière de). Construction (supervision [direction] de travaux de). Construction. Construction navale. Constructions (démolition de). Usines (construction d'). Restauration de mobilier ;

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Publication de livres. ;

Architecture. Conseils en construction. Établissement de plans pour la construction. Dessin industriel. Planification en matière d'urbanisme. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Étude de projets techniques. Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers]. ; recherches techniques. Terrains (levés de). Contrôle de qualité. Expertises [travaux d'ingénieurs]. Logiciels (élaboration [conception] de).