Déposée le 12 juin 2002 par PELOUS Nicolas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PELOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est PELOUS Nicolas domicilié(e) 16, impasse des Oeillets,64600 ANGLET - 64600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PELOUS Nicolas domicilié(e) 16, impasse des OEILLETS,64600 ANGLET - 64600 - France.
La marque PELOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PELOUS Nicolas - 16, impasse des Oeillets,64600 ANGLET - 64600 - France
PELOUS Nicolas - 16, impasse des OEILLETS,64600 ANGLET - 64600 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30
Vêtements, chaussures, chapellerie Papier, carton, produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir les couches culottes en papier ou cellulose (à jeter) , les essuie-mains en papier, les mouchoirs en papier, le papier hygiénique, les serviettes à démaquiller en papier, les filtres à café en papier, le linge de table en papier, les cartonnages, les sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, les tubes en carton, le papier pour appareils enregistreurs. Les produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machine à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations de cuir, produits en ces matières (cuir et imitations de cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir étuis pour les clefs (maroquinerie) , Porte-documents, Portefeuilles, Porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et sacs d'écoliers, sacs à dos, sacs à provisions, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, boîtes en cuir ou en carton-cuir, habits pour animaux, laisses, muselières. Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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