Déposée le 18 octobre 2002 par PELOIS Yannick et TRAVERS Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « NOVéLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-47 du 22 novembre 2002.
Les déposants sont PELOIS Yannick domicilié(e) La Maladrie,35420 POILLEY - 35420 - France et TRAVERS Daniel domicilié(e) 19 Rue de Rennes,35140 St Aubin du Cormier - 35140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PÉLOIS Yannick domicilié(e) La Maladrie,35420 POILLEY - 35420 - France.
La marque NOVéLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189631.
C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVéLITE est expirée depuis le 18 octobre 2012.
PELOIS Yannick - La Maladrie,35420 POILLEY - 35420 - France
TRAVERS Daniel - 19 Rue de Rennes,35140 St Aubin du Cormier - 35140 - France - SIREN 4
PÉLOIS Yannick - La Maladrie,35420 POILLEY - 35420 - France
Inscription le 27 mars 2003 - retrait partiel n°367502 - Publication au BOPI 2003-03-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47
Appareils de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Production d'énergie, traitement des déchets (transformation) . Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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