Demande publiée - Marque en non vigueur

Pelmat est MATERIEL T.P. COMPACT
PELMAT EST

Numéro de dépôt :
4700056
Date de dépôt :
10/11/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2030

Présentation de la marque Pelmat est MATERIEL T.P. COMPACT

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2020 par PELMAT EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pelmat est MATERIEL T.P. COMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-49 du 4 décembre 2020. .

Le déposant est PELMAT EST domicilié(e) 2 RUE DE L'ARTISANAT - 68440 - HABSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLOMBO CONSEILS, Monsieur Maurice COLOMBO domicilié(e) 13 AVENUE DE STRASBOURG - 68350 - BURNSTATT-DIDENHEIM - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

PELMAT EST a également déposé les autres marques suivantes : Pel-Cim


PELMAT EST - 2 RUE DE L'ARTISANAT - 68440 - HABSHEIM - France


COLOMBO CONSEILS, Monsieur Maurice COLOMBO - 13 AVENUE DE STRASBOURG - 68350 - BURNSTATT-DIDENHEIM - France


Publication - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

-Machines-outils destinées à l'agriculture, au compactage, à la construction, à la démolition, à l'amendement des sols, à la configuration des sols, au terrassement, aux travaux funéraires d’inhumation et d’aménagement des cimetières, à la pose/dépose des monuments funéraires, à la sylviculture, au paysagisme, à l'entretien des pelouses, au levage, à la manutention de matériaux, à l'exploitation minière, au paillage, à la distribution de pétrole et de gaz, à la prospection pétrolière et gazière, à la production pétrolière et gazière, au pavage, à la pose de tuyaux, à la production d'électricité, à la construction et à la réparation des routes, à la préparation et à la restauration de sites, au forage de tunnels ; -Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; Dents d'excavation de godets pour machines de terrassement, Machines de terrassement, d'amendement des sols et de manutention de matériaux, de travaux funéraires d’inhumation et d’aménagement des cimetières, de pose/dépose des monuments funéraires à savoir, chargeuses-pelleteuses, chargeurs à direction à glissement, chargeuses tout terrain, porte-outils intégrés, chargeuses montées sur roues, excavateurs à chenilles, excavateurs montés sur roues et pièces structurelles, de réparation et de rechange pour tous les produits précités, pièces structurelles, de réparation et de rechange pour moteurs de tous les produits précités; -Machines de terrassement, d'amendement des sols et de manutention de matériaux, de travaux funéraires d’inhumation et d’aménagement des cimetières, de pose/dépose des monuments funéraires ; -Accessoires, à savoir, bêches à asphalte, tarières, pelles rétrocaveuses, lames, outils de manutention de blocs, flèches hydrauliques, godets, traîneaux niveleurs à froid, compacteurs, compacteurs vibrants, attelages, machines de concassage, mâchoires de coupe, ébrancheurs, fourches, lève-palettes, grappins, marteaux, trémies, ensembles élévateurs, tous les produits précités étant destinés aux machines de terrassement, de travaux funéraires d’inhumation et d’aménagement des cimetières et des monuments funéraires, d'amendement des sols et de manutention de matériaux; crochets de levage, bras de manutention de matériaux, multiprocesseurs, charrues, pulvérisateurs, becs de pulvérisation, râteaux, scies à refendre, scies, scarificateurs, pelles, cisailles, turbines à neige, chasse-neige, ailerons latéraux chasse-neige, excavateurs, poutres en treillis, tous les produits précités étant destinés aux machines de terrassement, d'amendement des sols, et de manutention de matériaux; Transmissions à engrenages autres que pour véhicules terrestres; Outils à main actionnés mécaniquement; Appareils de manutention [chargement et déchargement; Machines agricoles et Engins de terrassement ; appareils hydrauliques pour véhicules terrestres, parties de moteurs mécaniques pour véhicules terrestres, compresseurs d'air pour véhicules terrestres. -Monte-charge; Porte-outils; Trémies (de déchargement) [pièces de machines]; Treuils [machines]; Tondeuses à gazon [machines]; Courroies d'élévateurs; Appareils de levage; Ponts de chargement; Pompes de graissage; Graisseurs (parties de machines); Volants de machines; Roues de machines; Dresseuses; Machines à travailler les métaux; Pistolets pour la peinture; Machines pour peinture; Pistons [parties de machines ou de moteurs]; Transporteurs pneumatiques; Presses; Palans; Pompes [machines]; Pilons, déchiqueteuses (machines); Démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres; Pelles mécaniques; Accouplements d'arbres (machines); Paliers pour arbres de transmission; Pièces et parties constitutives de tous les produits précités; Pièces et accessoires compris dans la classe 7 pour véhicules terrestres ;

Véhicules pour : construction, démolition, traitement de sol, tracé de sol, terrassement, travaux funéraires d’inhumation et d’aménagement des cimetières, de pose/dépose des monuments funéraires, agriculture, compactage sylviculture, paysagisme, levage, propulsion marine, manipulation de matériaux, extraction, paillage, distribution de pétrole et gaz, exploration de pétrole et gaz, production de pétrole et gaz, pavage, pose de conduites, génération d'électricité, construction et réparation de routes, préparation et réparation de sites, forage de tunnels et gestion de la végétation; -Et pièces et parties constitutives de tous les produits précités; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; Tracteurs et moteurs de tracteurs; Camions de transport routier et remorques; Véhicules d'extraction minière, Pavage, agriculture, sylviculture, Aménagement des sols et manutention, À savoir, Camions articulés, Camions tout-terrain, Tombereaux de chantiers souterrains, tracteurs non routiers; Chariots élévateurs à fourche à combustion interne; Chariots élévateurs à fourche électriques; Déplaceurs électriques de palettes, Déplaceurs manuels de palettes; Tracteurs agricoles; Pièces structurelles, de réparation et de rechange pour les moteurs des véhicules précités; Châssis de véhicules; Bandages de roues pour véhicules; Roues; Chenilles de véhicules; Camions; Camions bennes; Véhicules terrestres comprenant des appareils de chargement, de compactage, de pose de tuyaux et de calibrage; Valves de pneus; Pots d'échappement; Radiateurs et bouchons de radiateurs; Circuits hydrauliques et adaptateurs hydrauliques ;

-Services de gestion commerciale liée à la distribution de produits; Services de marketing; Gestion et compilation de bases de données informatiques; -Services d'un magasin de vente au détail de machines et équipements de terrassement, d'agriculture, de travaux funéraires d’inhumation et d’aménagement des cimetières, de pose/dépose des monuments funéraires, de construction, de sylviculture, d'extraction pétrolière et gazière, de manutention de matériaux et d'exploitation minière, moteurs, générateurs, machines-outils, accouplements et organes de transmission et pièces, éléments constitutifs et accessoires pour les produits précités -Services d'un magasin de vente au détail en ligne et services d'un magasin de vente au détail de machines et moteurs et leurs pièces, destinés aux dents d'excavation de godets pour machines de terrassement, machines de terrassement, de configuration des sols et de manutention de matériaux, à savoir chargeuses-pelleteuses, chargeurs à direction à glissement, chargeuses tout terrain, porte-outils intégrés, chargeuses montées sur roues, excavateurs à chenilles, excavateurs montés sur roues et pièces structurelles, de réparation et de rechange pour tous les produits précités et moteurs pour tous les produits précités; -Services d'un magasin de vente au détail en ligne et services d'un magasin de vente au détail de machines et moteurs et leurs pièces, destinés aux machines de terrassement, d'amendement des sols et de manutention de matériaux, à savoir pelles en butte, appareils télescopiques de manutention de matériaux, appareils de manutention de matériaux à chenilles, appareils de manutention de matériaux montés sur roues, tracteurs à chenilles, pose-tubes, chargeuses à chenilles, engins de tassement, pieux de compactage, bouteurs montés sur roues, motoniveleuses, tracteurs industriels, tracteurs-décapeuses sur roues et pièces structurelles, de réparation et de rechange pour tous les produits précités et moteurs pour tous les produits précités; - Services d'un magasin de vente au détail en ligne et services d'un magasin de vente au détail d'accessoires, à savoir bêches à asphalte, tarières, pelles rétrocaveuses, lames, outils de manutention de blocs, flèches hydrauliques, godets, traîneaux niveleurs à froid, compacteurs, compacteurs vibrants, attelages; - Services d'un magasin de vente au détail en ligne et services d'un magasin de vente au détail d'accessoires, à savoir machines de concassage, mâchoires de coupe, ébrancheurs, fourches, lève-palettes, grappins, marteaux, trémies, ensembles élévateurs, tous les produits précités étant destinés aux machines de terrassement, d'amendement des sols et de manutention de matériaux, accessoires, à savoir crochets de levage, bras de manutention de matériaux, multiprocesseurs, charrues, pulvérisateurs, becs de pulvérisation, râteaux, scies à refendre; -Services d'un magasin de vente au détail en ligne et services d'un magasin de vente au détail d'accessoires, à savoir scies, scarificateurs, pelles, cisailles, turbines à neige, chasse-neige, ailerons latéraux chasse-neige, tous les produits précités étant destinés aux machines de terrassement, d'amendement des sols et de manutention de matériaux ;

-Location de machines de chantier ; Location et crédit-bail de véhicules, équipements, et machines d'ingénierie, de terrassement, de travaux funéraires d’inhumation et d’aménagement des cimetières, de pose/dépose des monuments funéraires, d'amendement des sols, d'élevage, de manutention de matériaux, de construction, d'exploitation minière, de pavage, d'agriculture et de sylviculture ; -Services de réparation et d'installation de véhicules, équipements, machines, moteurs, machines-outils, et leurs pièces, destinés à l'agriculture, au compactage, à la construction, à la démolition, à l'amendement des sols, à la configuration des sols, au terrassement, de travaux funéraires d’inhumation et d’aménagement des cimetières, de pose/dépose des monuments funéraires, à la sylviculture, au paysagisme, au levage, à la manutention de matériaux, à l'exploitation minière, au paillage, à la distribution de pétrole et de gaz, à la prospection pétrolière et gazière, à la production pétrolière et gazière, au pavage, à la pose de tuyaux, à la production d'électricité, à la construction et à la réparation des routes, à la préparation et à la restauration de sites, au forage de tunnels, et à la gestion de la végétation ; - Révision, entretien, et réparation de véhicules terrestres, véhicules, équipements, et machines de terrassement, d'amendement des sols, de travaux funéraires d’inhumation et d’aménagement des cimetières, de pose/dépose des monuments funéraires, de manutention de matériaux, de construction, d'exploitation minière, de pavage, d'agriculture, et de sylviculture, moteurs, et équipements de production d'électricité, et dispositifs de commande pour les produits précités ;

Transport ; Location de véhicules; Location de véhicules pour agriculture, compactage, construction, démolition, traitement de sol, tracé de sol, terrassement, travaux funéraires d’inhumation et d’aménagement des cimetières, de pose/dépose des monuments funéraires, sylviculture, paysagisme, levage, propulsion marine, manipulation de matériaux, extraction, paillage, distribution de pétrole et gaz, exploration de pétrole et gaz, production de pétrole et gaz, pavage, pose de conduites, génération d'électricité, construction et réparation de routes, préparation et réparation de sites, forage de tunnels et gestion de la végétation.