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Marques déposées par PELLUAU Sylvain
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EXPERTBAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXPERTBAT
PELLUAU Sylvain

Numéro de dépôt :
3137159
Date de dépôt :
14/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
14/12/2021
EXPERTBAT de PELLUAU Sylvain

Présentation de la marque EXPERTBAT

Déposée le 14 décembre 2001 par PELLUAU Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « EXPERTBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est PELLUAU Sylvain domicilié(e) 8 Impasse de l'Ancien Château d'Eau - 85270 - SAINT HILAIRE DE RIEZ - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr PELLUAU Sylvain domicilié(e) 8 Impasse de l'Ancien Château d'Eau - 85270 - SAINT HILAIRE DE RIEZ - France.

La marque EXPERTBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXPERTBAT est expirée depuis le 14 décembre 2021.


PELLUAU Sylvain - 8 Impasse de l'Ancien Château d'Eau - 85270 - SAINT HILAIRE DE RIEZ - France


Mr PELLUAU Sylvain - 8 Impasse de l'Ancien Château d'Eau - 85270 - SAINT HILAIRE DE RIEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2012 n°2488020 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-01-02

Expertise en technique de bâtiment.