Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PELLOILLE
PELLOILLE Willy Gaston Joseph

Numéro de dépôt :
99820063
Date de dépôt :
27/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/10/2009

Présentation de la marque PELLOILLE

Déposée le 27 octobre 1999 par PELLOILLE Willy Gaston Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PELLOILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est PELLOILLE Willy Gaston Joseph, domicilié(e) 14, rue des Meulières, 91360 VILLEMOISSON SUR ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PELLOILLE Willy - France.

La marque PELLOILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELLOILLE est expirée depuis le 27 octobre 2009.


PELLOILLE Willy Gaston Joseph - 14, rue des Meulières, 91360 VILLEMOISSON SUR ORGE - France


Mr PELLOILLE Willy - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Pain, petit-pain, gâteau, pâte à gâteaux, pain d'épice, bioche, confiserie, décoration commestible pour gâteaux, gaufres, glaces alimentaires. Farines et préparations faites de céréales soit pain, pâtisserie et confiserie, macarons, mets à base de farine, pâte d'amande, pâte pour gâteaux, petits fours, pizzas, pudding, pralines, sandwich sorbet, sucrerie, tartes, tourtes. Livraison d'articles de boulangerie pâtisserie et viennoiserie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.