Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTOY
M. PELLISSIER GEORGES

Numéro de dépôt :
4039446
Date de dépôt :
14/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/10/2023
TOTOY de PELLISSIER GEORGES

Présentation de la marque TOTOY

Déposée le 14 octobre 2013 par monsieur PELLISSIER GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOTOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est monsieur PELLISSIER GEORGES domicilié(e) 45 AVENUE LEON GAMBETTA - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PELLISSIER GEORGES domicilié(e) 45 AVENUE LEON GAMBETTA - 26000 - VALENCE - France.

La marque TOTOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTOY est expirée depuis le 14 octobre 2023.

PELLISSIER GEORGES a également déposé les autres marques suivantes : CHICKY DESIGN


M. PELLISSIER GEORGES - 45 AVENUE LEON GAMBETTA - 26000 - VALENCE - France


M. PELLISSIER GEORGES - 45 AVENUE LEON GAMBETTA - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 11 mars 2014 - Retrait partiel n°620074 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-11

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.