Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEXTURES IMAGES ET MOTS CROISES
Mme pelligra Jocelyne

Numéro de dépôt :
3956997
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/10/2022
TEXTURES IMAGES ET MOTS CROISES de pelligra Jocelyne

Présentation de la marque TEXTURES IMAGES ET MOTS CROISES

Déposée le 29 octobre 2012 par madame pelligra Jocelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TEXTURES IMAGES ET MOTS CROISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est madame pelligra Jocelyne domicilié(e) 70 Chemin du Lotel - 38290 - FRONTONAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme pelligra Jocelyne domicilié(e) 70 Chemin du Lotel - 38290 - FRONTONAS - France.

La marque TEXTURES IMAGES ET MOTS CROISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXTURES IMAGES ET MOTS CROISES est expirée depuis le 29 octobre 2022.


Mme pelligra Jocelyne - 70 Chemin du Lotel - 38290 - FRONTONAS - France


Mme pelligra Jocelyne - 70 Chemin du Lotel - 38290 - FRONTONAS - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Produits de l'imprimerie ; papier ; affiches ;

Publication de livres ; services de photographie ; micro-édition.