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Marques déposées par PELLETIER
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QUEBEC LIVRE CENTRE QUEBECOIS DE DIFFUSION CULTURELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUEBEC LIVRE CENTRE QUEBECOIS DE DIFFUSION CULTURELLE
PELLETIER, DANIEL

Numéro de dépôt :
92419640
Date de dépôt :
18/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2002

Présentation de la marque QUEBEC LIVRE CENTRE QUEBECOIS DE DIFFUSION CULTURELLE

Déposée le 18 mai 1992 par PELLETIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUEBEC LIVRE CENTRE QUEBECOIS DE DIFFUSION CULTURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est PELLETIER, DANIEL, domicilié(e) 15, rue ETIENNE-MARCEL, PARIS 75001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PELLETIER DANIEL - France.

La marque QUEBEC LIVRE CENTRE QUEBECOIS DE DIFFUSION CULTURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419640.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUEBEC LIVRE CENTRE QUEBECOIS DE DIFFUSION CULTURELLE est expirée depuis le 18 mai 2002.

PELLETIER a également déposé les autres marques suivantes : MAITRE PAPILLOT


PELLETIER, DANIEL - 15, rue ETIENNE-MARCEL, PARIS 75001 - France


PELLETIER DANIEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Disques audio-numériques Logiciels enregistrés Livres

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.