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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PELLETIER
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MAITRE PAPILLOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAITRE PAPILLOT
PELLETIER SA

Numéro de dépôt :
1531024
Date de dépôt :
12/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/1998

Présentation de la marque MAITRE PAPILLOT

Déposée le 12 février 1988 par la Société Anonyme (SA) PELLETIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAITRE PAPILLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PELLETIER domicilié(e) Z.I. de Montreynaud, 21 rue Charles Cholat, 42001 SAINT-ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques - France.

La marque MAITRE PAPILLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAITRE PAPILLOT est expirée depuis le 12 février 1998.

PELLETIER a également déposé les autres marques suivantes : QUEBEC LIVRE CENTRE QUEBECOIS DE DIFFUSION CULTURELLE


PELLETIER SA - Z.I. de Montreynaud, 21 rue Charles Cholat, 42001 SAINT-ETIENNE - France


CHANET Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Fruits séchés, gelées et confitures.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.