Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINCILS
PELLETIER Sylvain

Numéro de dépôt :
3242084
Date de dépôt :
18/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2013
VINCILS de PELLETIER Sylvain

Présentation de la marque VINCILS

Déposée le 18 août 2003 par PELLETIER Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINCILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est PELLETIER Sylvain domicilié(e) 1 rue Pasteur,28120 MAGNY - 28120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PELLETIER Sylvain domicilié(e) 1 rue Pasteur,28120 MAGNY - 28120 - France.

La marque VINCILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINCILS est expirée depuis le 18 août 2013.


PELLETIER Sylvain - 1 rue Pasteur,28120 MAGNY - 28120 - France


PELLETIER Sylvain - 1 rue Pasteur,28120 MAGNY - 28120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Tee-shirt (manches courtes). Tee-shirt (manches longues). Casquette. Blouson. Veste. Jean (pantalon). Pull-over. Chaussures. Debardeur.