Marque enregistrée - Marque en non vigueur

44
PELLETIER Stéphane

Numéro de dépôt :
3356544
Date de dépôt :
29/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
29/04/2015
44 de PELLETIER Stéphane

Présentation de la marque 44

Déposée le 29 avril 2005 par PELLETIER Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « 44 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est PELLETIER Stéphane domicilié(e) 10 Rue Duhamel,35000 RENNES - 35000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane PELLLETIER GENICADO-OUEST domicilié(e) 10 Rue Duhamel,35000 RENNES - 35000 - France.

La marque 44 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 44 est expirée depuis le 29 avril 2015.


PELLETIER Stéphane - 10 Rue Duhamel,35000 RENNES - 35000 - France


Monsieur Stéphane PELLLETIER GENICADO-OUEST - 10 Rue Duhamel,35000 RENNES - 35000 - France


Inscription le 22 mai 2006 - Rejet partiel n°434230 - Publication au BOPI 2006-05-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publiciten ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relation publiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).