Marque expirée - Marque en non vigueur

1135 GARNET
PELLETIER Stéphane

Numéro de dépôt :
3602895
Date de dépôt :
06/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2018
1135 GARNET de PELLETIER Stéphane

Présentation de la marque 1135 GARNET

Déposée le 6 octobre 2008 par PELLETIER Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1135 GARNET »

Le déposant est PELLETIER Stéphane domicilié(e) 5 rue Bellanger,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1135 GARNET est expirée depuis le 6 octobre 2018.

PELLETIER Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : , 1135Garnet


PELLETIER Stéphane - 5 rue Bellanger,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Logiciel, casque stéréo sans fil, télécommande.

Véhicule électrique ou hybride, bicyclette, tricycle, motocyclette.

Planche de surf, skateboard, roller.