Marque enregistrée - Marque en non vigueur

tomar wear
Pelletier Rodolphe
SANCHEZ Frédéric

Numéro de dépôt :
3205717
Date de dépôt :
23/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
23/01/2013
tomar wear de Pelletier Rodolphe

Présentation de la marque tomar wear

Déposée le 23 janvier 2003 par Pelletier Rodolphe et SANCHEZ Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « tomar wear » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Les déposants sont Pelletier Rodolphe domicilié(e) 111, Impasse du Fayet,01360 Béligneux - 01360 - France et SANCHEZ Frédéric domicilié(e) 30 lotissement "Les Aulnes",38200 SEYSSUEL - 38200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SANCHEZ Frédéric domicilié(e) 30 Lotissement "Les Aulnes",38200 SEYSSUEL - 38200 - France.

La marque tomar wear a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tomar wear est expirée depuis le 23 janvier 2013.


Pelletier Rodolphe - 111, Impasse du Fayet,01360 Béligneux - 01360 - France

SANCHEZ Frédéric - 30 lotissement "Les Aulnes",38200 SEYSSUEL - 38200 - France


Monsieur SANCHEZ Frédéric - 30 Lotissement "Les Aulnes",38200 SEYSSUEL - 38200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

- Vêtements, chaussures, chapellerie - Cuir et imitations du cuir - Tissus à usage textile

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.