Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATOCIEL CARTE CELESTE MOBILE
PELLETIER Patrick

Numéro de dépôt :
3368144
Date de dépôt :
27/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2015
DATOCIEL CARTE CELESTE MOBILE de PELLETIER Patrick

Présentation de la marque DATOCIEL CARTE CELESTE MOBILE

Déposée le 27 juin 2005 par la société PELLETIER Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DATOCIEL CARTE CELESTE MOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est la société PELLETIER Patrick domicilié(e) 22, Chemin du Trimouillet,03700 SERBANNES - 03700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 998 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASTRONOMIE LOISIRS Monsieur Patrick PELLETIER domicilié(e) 22, Chemin du Trimouillet,03700 SERBANNES - 03700 - France.

La marque DATOCIEL CARTE CELESTE MOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368144.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATOCIEL CARTE CELESTE MOBILE est expirée depuis le 27 juin 2015.

PELLETIER Patrick a également déposé les autres marques suivantes : DATOCIEL , COMPOSITEUR D'ESPACE


PELLETIER Patrick - 22, Chemin du Trimouillet,03700 SERBANNES - 03700 - France - SIREN 382998631


ASTRONOMIE LOISIRS Monsieur Patrick PELLETIER - 22, Chemin du Trimouillet,03700 SERBANNES - 03700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Produit de l'imprimerie. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) – carte mobile du ciel sur papier. Education, formations, divertissement – services de loisirs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.