Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DATOCIEL
Numéro de dépôt :
1683171
Date de dépôt :
18/10/1990
Lieu de dépôt :
CUSSET
Date d'expiration :
18/10/2000
Présentation de la marque DATOCIEL
Déposée le 18 octobre 1990 par monsieur PELLETIER Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « DATOCIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DATOCIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683171.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATOCIEL est expirée depuis le 18 octobre 2000.
PELLETIER Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01