Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sens & Savoirs
M. Pelletier Michael

Numéro de dépôt :
4268104
Date de dépôt :
27/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/04/2026
Sens & Savoirs de Pelletier Michael

Présentation de la marque Sens & Savoirs

Déposée le 27 avril 2016 par monsieur Pelletier Michael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sens & Savoirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est monsieur Pelletier Michael domicilié(e) 2 RUE Gérard Maire - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pelletier Michael domicilié(e) 2 RUE Gérard Maire - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque Sens & Savoirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sens & Savoirs arrivera à expiration en date du 27 avril 2026.


M. Pelletier Michael - 2 RUE Gérard Maire - 69100 - VILLEURBANNE - France


M. Pelletier Michael - 2 RUE Gérard Maire - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

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