Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TV Sport.Net
PELLETIER JEAN-JACQUES

Numéro de dépôt :
98748357
Date de dépôt :
02/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2008

Présentation de la marque TV Sport.Net

Déposée le 2 septembre 1998 par PELLETIER JEAN-JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TV Sport.Net » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est PELLETIER JEAN-JACQUES, domicilié(e) 131 rue MARCEAU, 91120 PALAISEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques PELLETIER - France.

La marque TV Sport.Net a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748357.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV Sport.Net est expirée depuis le 2 septembre 2008.

PELLETIER JEAN-JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : ORANGE PLANETE , SPORTMOUV , SPORTSNET


PELLETIER JEAN-JACQUES - 131 rue MARCEAU, 91120 PALAISEAU - France


Jean-Jacques PELLETIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Jeux. Jouets. Articles de sport et de gymnastique à l'exception des vêtements, chaussures et tapis Télécommunications Programmation pour ordinateurs. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.