Déposée le 21 mai 1997 par PELLETIER JEAN-JACQUES et MASQUELIER HERVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPORTSNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-26 du 27 juin 1997.
Les déposants sont PELLETIER JEAN-JACQUES, domicilié(e) 131 rue MARCEAU, 91120 PALAISEAU - France et MASQUELIER HERVE, domicilié(e) 261 avenue d'ARGENTEUIL, 92270 BOIS-COLOMBES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques PELLETIER - France.
La marque SPORTSNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PELLETIER JEAN-JACQUES - 131 rue MARCEAU, 91120 PALAISEAU - France
MASQUELIER HERVE - 261 avenue d'ARGENTEUIL, 92270 BOIS-COLOMBES - France
Jean-Jacques PELLETIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47
Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26
Jeux. Jouets. Articles de sport et de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Télécommunications. Programmation pour ordinateurs. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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